Conditions Générales d'Utilisation
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site cabinet-bazeilles.fr (ci-après "le Site").
Acceptation des conditions
En accédant et en naviguant sur le Site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.
Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts relatifs à l'accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet, sont à la charge de l'utilisateur.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site, y compris les textes, images, graphismes, logos et icônes, sont la propriété exclusive de BAZEILLES ou de leurs auteurs respectifs, sauf indication contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation préalable est strictement interdite.
Responsabilité
BAZEILLES s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Cependant, BAZEILLES ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site. Les photos des biens sont non contractuelles et données à titre indicatif.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites web. BAZEILLES n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux dommages pouvant résulter de leur utilisation.
Modification des CGU
BAZEILLES se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site.
Droit applicable
Le Site est régi par la loi française.